STATUTS

Statuts en cours de validation

ARTICLE 1 – DÉNOMINATION

Il est fondé une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Métis’Arts.

ARTICLE 2 – OBJET

L’association Métis’Arts a pour objet de promouvoir et de soutenir la création artistique sous toutes ses formes, notamment la musique, la danse, la peinture, la sculpture et les arts visuels. Elle vise à favoriser l’inclusion sociale par l’art, à créer des événements culturels, à organiser des ateliers et des formations, et à offrir un espace de partage et d’expression pour les artistes de tous horizons.

ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL

Le siège social de l’association est fixé au :
12 Rue Joseph Cugnot, 79000 Niort.
Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

ARTICLE 4 – DURÉE

L’association est créée pour une durée indéterminée.

 ARTICLE 5 – COMPOSITION

L’association se compose de :

• Membres fondateurs : les initiateurs du projet Métis’Arts.
• Membres actifs : artistes, bénévoles et intervenants participant activement aux projets de l’association.
• Membres adhérents : toute personne souhaitant soutenir l’association en adhérant à ses valeurs.
• Membres d’honneur : personnes ou organismes ayant rendu des services exceptionnels à l’association.

ARTICLE 6 – ADHÉSION

L’adhésion à l’association n’est pas automatique. Elle est soumise soit à un parrainage par un membre actif ou un artiste, soit à un vote d’acceptation du bureau ou encore par invitation d’un père fondateur. après étude du dossier et des créations du demandeur. La cotisation annuelle est fixée en fonction du type d’adhésion (personne physique ou morale) et communiquée individuellement aux intéressés.

ARTICLE 7 – RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :

• Les cotisations des membres,
• Les subventions publiques et privées,
• Les dons et mécénats,
• Les revenus générés par les prestations artistiques et les événements,
• Toutes autres ressources conformes aux lois en vigueur.

ARTICLE 8 – GOUVERNANCE

L’association est dirigée par un bureau composé de :

• Président : Rodolphe Remy
• Trésorière/Secrétaire : Véronique Comte
• Autres membres actifs et co-fondateurs ayant des rôles spécifiques au sein du collectif.

ARTICLE 9 – RÉUNIONS ET ASSEMBLÉES

• Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire pour gérer les affaires courantes.
• L’assemblée générale ordinaire a lieu une fois par an et regroupe l’ensemble des membres adhérents pour voter sur les rapports d’activité et financier, ainsi que sur les orientations futures.
• Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de nécessité, notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.

ARTICLE 10 – ENGAGEMENT ÉTHIQUE

Les membres s’engagent à respecter les valeurs fondamentales de Métis’Arts : fraternité, respect, transparence, et engagement artistique. L’association demeure neutre sur les plans politique et religieux. Tout comportement contraire à ces principes pourra entraîner des sanctions, voire l’exclusion du membre concerné.

ARTICLE 11 – DISSOLUTION

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire décide de la répartition des biens de l’association conformément aux réglementations en vigueur. Les actifs pourront être transmis à une association partageant des objectifs similaires.

ARTICLE 12 – MODIFICATION DES STATUTS

Toute modification des statuts devra être soumise à un vote en assemblée générale extraordinaire, avec adoption par les 2/3 des membres présents ou représentés.

ARTICLE 13 – SIGNATURES ENGAGEANT L’ASSOCIATION

Toute modification des statuts, toute signature engageant l’association pour des actes importants^(*) ou des sommes supérieures à ………………..€ devra être contresignée par …….. des pères fondateurs.

ARTICLE 14 – RÔLE CONSULTATIF DES PÈRES FONDATEURS

Les pères fondateurs, bien que n’occupant pas de fonctions au sein du bureau, disposent d’un rôle consultatif obligatoire pour toute modification importante des statuts, de la charte de l’association ou pour toute décision stratégique majeure. Ils bénéficient également d’un droit de veto, qui peut être exercé si validé par au moins ……. des pères fondateurs.

Sont considérés comme pères fondateurs :

Alain Benjamin ; Sylvain Selmane ; Ronal Carenno ; Frédéric André ; Rodolphe Remy

ARTICLE 15 – CLAUSE FONDAMENTALE

Les statuts de Métis’Arts doivent toujours respecter l’esprit fondateur de l’association : promouvoir l’art comme vecteur de fraternité, de partage et d’inspiration collective.

 (*) – Sont considérés actes importants :

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Fait à Niort, le [Date]

Autres pères fondateurs :