Règlement Intérieur
Règlement intérieur en cours de validation
Préambule
Ce règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de l’association Métis’Arts, dédiée à la création, la diffusion et la transmission artistique dans un esprit de fraternité et de diversité culturelle. Il s’applique à tous les membres, qui s’engagent à le respecter dès leur adhésion.
Titre I : Membres
Article 1 – Composition
L’association Métis’Arts est composée des membres suivants :
- Membres fondateurs : Ils ont contribué à la création de l’association et jouent un rôle consultatif dans ses grandes orientations.
- Membres d’honneur : Personnalités ou artistes ayant apporté une contribution notable à l’association. Ils sont exonérés de cotisation.
- Membres actifs : Adhérents prenant une part active dans les activités et le développement de Métis’Arts.
- Membres adhérents : Toute personne ou structure souhaitant soutenir et participer aux activités de l’association.
Article 2 – Cotisation
- Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le bureau et communiqué aux adhérents.
- La cotisation doit être réglée au plus tard un mois après l’adhésion.
- Une cotisation versée est définitivement acquise, aucun remboursement ne sera effectué en cas de démission, d’exclusion ou de cessation d’activité.
Article 3 – Admission des nouveaux membres
- L’adhésion est soumise à l’approbation du bureau, après examen de la demande et des créations de l’artiste ou de l’adhérent.
- Les candidatures peuvent être parrainées par un membre actif ou un artiste de l’association.
- Par invitation d’un père fondateur
- Si aucun parrainage n’est possible, la candidature est soumise au vote du bureau ou par invitation, qui statue sur son acceptation.
Article 4 – Exclusion
L’exclusion d’un membre peut être prononcée dans les cas suivants :
- Non-respect des valeurs et du règlement intérieur.
- Comportement portant atteinte à l’image et à l’éthique de l’association.
- Défaut de paiement de la cotisation après relance et délai de régularisation.
- Toute décision d’exclusion est prise par le bureau, après avoir entendu les explications du membre concerné.
Article 5 – Démission et Décès
- Tout membre souhaitant démissionner doit en informer l’association par courrier ou e-mail adressé au bureau.
- En cas de décès, l’adhésion s’éteint automatiquement et aucun remboursement de cotisation ne sera effectué.
Titre II : Fonctionnement de l’Association
Article 6 – Le Bureau
Le bureau est composé de :
- Président : Rodolphe Remy
- Secrétaire/Trésorière : Véronique Comte
Le bureau est chargé de l’administration générale de l’association et de la mise en œuvre des décisions prises en Assemblée Générale.
Article 7 – Assemblée Générale Ordinaire
- L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.
- Seuls les membres actifs et adhérents à jour de cotisation peuvent y participer.
- La convocation est envoyée au moins 15 jours à l’avance par e-mail ou courrier.
- Les décisions sont prises à la majorité des votes exprimés.
Article 8 – Assemblée Générale Extraordinaire
- Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modifications statutaires majeures, de difficultés financières ou d’événements impactant l’avenir de l’association.
- Elle est convoquée à l’initiative du bureau ou sur demande écrite d’au moins un tiers des membres actifs.
- Les décisions y sont prises selon les modalités définies dans les statuts.
Titre III : Engagement des Membres et Droits d’Utilisation
Article 9 – Engagement des adhérents
Chaque membre s’engage à :
- Respecter la philosophie et les valeurs de Métis’Arts.
- Contribuer au rayonnement de l’association par sa participation active aux projets.
- Agir avec respect et bienveillance envers les autres membres.
- Ne pas utiliser l’association pour des intérêts personnels contraires à son éthique.
Article 10 – Droits et Utilisation des Ressources de Métis’Arts
(pouvant être payants à un tarif préferentiel)
- Les adhérents ont accès aux formations, cours et événements organisés par Métis’Arts .
- Tout membre souhaitant utiliser le matériel, les locaux ou les ressources doit en faire la demande auprès du bureau.
- Les œuvres créées dans le cadre de l’association peuvent être diffusées et promues par Métis’Arts, sous réserve d’un accord écrit entre l’artiste et l’association.
Titre IV : Sanctions et Modification du Règlement
Article 11 – Sanctions en cas de non-respect du règlement
Tout manquement aux règles peut entraîner :
- Un rappel à l’ordre par le bureau.
- Une suspension temporaire des activités au sein de Métis’Arts.
- Une exclusion définitive, votée par le bureau après audition du membre concerné.
Article 12 – Modification du règlement intérieur
- Ce règlement peut être modifié par le bureau, avec consultation des membres fondateurs en cas de changements majeurs.
- Toute modification sera communiquée aux adhérents dans un délai de 15 jours.
Titre V : Dispositions Spécifiques aux Membres Fondateurs
Article 13 – Rôle des Pères Fondateurs
Bien qu’ils ne fassent pas nécessairement partie du bureau, les pères fondateurs jouent un rôle consultatif obligatoire dans :
- Les modifications des statuts et de la charte.
- Les décisions impactant la vision et les valeurs de Métis’Arts.
- Ils possèdent un droit de veto qui peut être exercé à la majorité d’un tiers des fondateurs.
Les pères fondateurs de Métis’Arts sont :
- Alain Benjamin (Métis AL)
- Sylvain Selmane (Shades)
- Ronal Carenno (La Roca)
- Frédéric André
- Rodolphe Remy
Titre VI : Clause Finale
Article 14 – Acceptation du Règlement
Toute adhésion à Métis’Arts implique l’acceptation totale et sans réserve de ce règlement.